LA LICENCE

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L’utilisation du contenu du ou des produits téléchargés. Indique votre accord des dispositions suivantes :

1. Le contenu des packs téléchargés peut être utilisé pour n’importe quel type de production audio-visuelle pour une période de 99 ans. Vous pouvez couper, remixer, incorporer les sons et musiques dans votre travail, diffuser librement ou vendre les productions que vous aurez ainsi réalisées.

2. Vous ne pouvez pas revendre ou distribuer gratuitement les sons et musiques de nos packs ni les intégrer dans un quelconque projet de librairie sonore ou musicale. Vous ne pouvez pas recopier aucun de nos packs sur un serveur d’échange de données numériques.

3. La licence d’utilisation ne peut être revendue ou donnée à une tierce personne. Vous ne pouvez pas donner, vendre ou distribuer gratuitement le contenu d’aucun de nos packs, sauf si ce contenu est inclus dans une de vos réalisations.

4. Vous ne pouvez pas graver le contenu de nos packs sur un quelconque support visant une distribution (DVD, CD,…). En revanche, vous pouvez graver une copie de sauvegarde de tous les fichiers.

5. Les sons et musiques peuvent être diffusés sur tous les médias sans exception. Aucun paiement ne vous sera demandé après l’achat du pack.

6. Les musiques sont libres de droit d’utilisation. Leur diffusion ne donne lieu à aucune perception de droit par
aucune société d’auteur.
Vous pouvez mentionner la marque « sonsduproducteur.com » sur une déclaration si besoin. 

7. Nos démos audio et vidéo ne font pas partie de cette licence et ne peuvent être utilisés dans aucune production.

 


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